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Conditions Générales
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION "MON COMPTE"
Mise à jour le 27/08/2024
La société UGC CINE CITE (ci-après « UGC ») édite le site internet www.ugc.fr (ci-après le « Site ») et l'application UGC (ci-après l' « Application »). Le Site et l'Application proposent aux utilisateurs (ci-après les « Utilisateurs ») différents services dont le service «Mon Compte » (ci-après le « Service »).
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d'inscription et d'utilisation du Service par les Utilisateurs.
Par l'inscription et/ou l'utilisation du Service, l'Utilisateur déclare accepter et s'engage à respecter sans réserve les présentes CGU. Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes CGU, il ne pourra pas accéder et utiliser le Service.
Article 1 – L'inscription au service
1.1. L'inscription et/ou l'utilisation du Service sont gratuites (hors coût de connexion internet restant à la charge de l'Utilisateur). Le Service est proposé en France métropolitaine, en langue française, à toute personne possédant une adresse email valide, à savoir un email permettant la réception d’email. Un seul espace Mon Compte par personne physique sera autorisé. Un justificatif d’identité pourra être demandé suite aux contrôles réalisés par les services internes d’UGC. En cas de doublon, le dernier espace Mon Compte créé sera supprimé. Les comptes alias ne sont pas autorisés et seront automatiquement supprimés sans donner droit à un quelconque dédommagement.
1.2. Pour s'inscrire au Service, l'Utilisateur doit fournir des informations complètes et exactes et doit veiller à préserver la sécurité et la confidentialité de son mot de passe. L'Utilisateur doit immédiatement avertir UGC de toute entrave à la sécurité ou de toute utilisation non autorisée de son espace Mon Compte dont il aurait connaissance. L'Utilisateur reconnaît qu'il est seul responsable (envers UGC et tout tiers) de toute activité effectuée à partir de son espace Mon Compte.
Pour s'inscrire au Service, et afin de personnaliser l'environnement de chaque Utilisateur quand il est connecté à son compte sur le Site ou l'Application, l'Utilisateur doit obligatoirement renseigner son adresse email (son identifiant) et un mot de passe d'au moins huit caractères, dont au moins un chiffre, une majuscule et une minuscule. Le mot de passe sera réinitialisé de manière annuelle.
Sur le Site et l'Application il aura, en outre, la possibilité, s'il le souhaite, d'enregistrer ses cinémas préférés, ses numéros de cartes UGC, et sa (ses) carte(s) bancaire(s) pour réserver et retirer les billets en salles. Il pourra également fournir, sur son espace disponible sur le Site ou l’Application, ses coordonnées personnelles : nom, prénom, date de naissance, adresse postale complète, numéros de téléphone. Si l’Utilisateur le souhaite, UGC peut également collecter le prénom et la date de naissance de ses enfants afin de lui permettre de recevoir des bons plans pour ses enfants.
En cas de modification de ses données personnelles enregistrées sur le Service, l'Utilisateur s'engage à les mettre à jour en se connectant à Mon Compte sur le Site ou sur l'Application. L'Utilisateur reste le garant de l'exactitude des informations fournies.
En cas de perte de son mot de passe, l'Utilisateur clique sur le lien « mot de passe oublié ». Le système lui demandera alors son adresse email (identifiant), et lui adressera un email dans lequel il devra cliquer pour valider la demande de réinitialisation du mot de passe. Cet email est valide pendant une heure, passé ce délai il conviendra de refaire une demande de réinitialisation du mot de passe. En cliquant sur le lien mis à sa disposition dans le mail de renouvellement de mot de passe, l’utilisateur sera renvoyé vers le Site ou l'Application, où il sera invité à saisir un nouveau mot de passe. Ce mot de passe sera demandé lors de chacune de ses connexions à son espace Mon Compte, il est personnel et confidentiel et l'Utilisateur est seul responsable de son utilisation.
1.3. L'inscription au Service est à durée indéterminée, sous réserve (i) de la suppression par l'Utilisateur de son espace Mon Compte ; (ii) d’une inactivité de plus de trois ans ; (iii) d’un manquement aux CGU ou à la charte des spectateurs ; ou (iii) d’une fraude commise par l’Utilisateur après un premier avertissement par UGC.
Article 2 – Objet du service
Le Service offre aux Utilisateurs les fonctionnalités suivantes depuis son espace Mon Compte :
2.1. Réservations et annulation de billets de cinéma
Réservation et visualisation des réservations des billets de cinéma effectués sur le Site ou l'Application par l'Utilisateur.
UGC réserve la possibilité d’annuler sa réservation, conformément aux conditions générales de Réservation, dans son intégralité (aucune annulation partielle de la réservation n’est possible), jusqu’à 15 minutes avant le début de la séance, sous réserve que le billet objet de la réservation n’ait pas déjà été retiré en borne. L’annulation sera disponible dans l’espace Mon Compte, dans MES RÉSERVATIONS via le lien ANNULER MA RÉSERVATION.
2.2. Cinémas favoris
Enregistrement de 1 à 5 cinémas « favoris » pour accéder plus rapidement à leur programmation sur le Site ou l'Application.
2.3. Cartes UGC
Enregistrement des Cartes UGC, UGC Solo, UGC Blue, UGC Illimité, Cartes partenaires afin de les gérer directement sur l’espace de l’Utilisateur en ligne et réserver plus rapidement.
2.4. Abonnement UGC Illimité
Gestion par l'Utilisateur de son abonnement UGC Illimité : fonctionnalité disponible sur le Site ou l’Application. Le détail des fonctionnalités est précisé dans les conditions générales d’abonnement UGC Illimité.
2.5. Le Programme fidélité UGC
Gestion du Programme fidélité notamment des points et commandes de cadeaux disponible sur le Site ou l’Application Le détail des fonctionnalités est précisé dans les conditions générales du Programme fidélité.
2.6. Newsletters UGC - Emails des partenaires UGC et Viva l’Opéra !
L'Utilisateur pourra en donnant préalablement son consentement, en cochant la case prévue à cet effet, lors de la création de son espace « Mon Compte » ou à tout moment à l’issue de la création de son espace Mon Compte, rubrique « Mon Profil / Mes newsletters » recevoir :
- Les newsletters UGC concernant l’actualité des cinémas et les offres UGC ;
- les emails des partenaires UGC et/ou les emails des partenaires du programme Viva l’Opéra ! .
L'Utilisateur pourra toujours modifier son choix en se connectant au Service rubrique « Mon Profil / Mes Newsletters » sur le Site et l’Application ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet contenu dans le courrier électronique ou sur le Site et l’Application, en se connectant au Service rubrique « Mon Profil / Mes Newsletters ».
2.7. SMS UGC
Si l’Utilisateur y a consenti en communiquant son numéro de téléphone portable sur l'espace « Mon Compte / Mon profil » du Site, il pourra recevoir également par SMS l’actualité cinéma et les meilleures offres UGC . Conformément à l'article L.223-2 du code de la consommation, l’Utilisateur a le droit de s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique ou en contactant le Service Clientèle UGC, tel qu'indiqué à l'article 10 des CGU.
Article 3 - Restrictions générales d'utilisation
UGC autorise l'Utilisateur à accéder et à utiliser le Service, sous réserve du respect des CGU. L'Utilisateur reconnaît que le non-respect de l'une d'elles constitue, de sa part, un manquement aux présentes CGU.
- L'Utilisateur s'engage à ne pas modifier ni altérer toute partie du Service empêchant ou restreignant ainsi l'utilisation de tout ou partie du Service.
- L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Service dans un but commercial.
- L'Utilisateur s'engage à ne pas collecter, ni recueillir des données à caractère personnel sur tout Utilisateur du Service.
- L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le contenu du Site pour toute raison autre qu'une utilisation personnelle non commerciale, telle que prévue et autorisée par les fonctionnalités normales du Service.
UGC se réserve le droit de faire évoluer, modifier ou, sans préavis, suspendre le Service pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison jugée nécessaire. L'indisponibilité du Service n'ouvrira droit à aucune indemnité.
Article 4 – Protection du contenu du service
Tout le contenu disponible par le biais du Service constitue la propriété d'UGC ou est concédé en licence à UGC, ce contenu est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle détenus par UGC ou ses concédants. Toutes les marques figurant dans un contenu constituent des marques détenues par leurs propriétaires respectifs. Un tel contenu ne peut être téléchargé, copié, reproduit, distribué, transmis, diffusé, affiché, vendu, concédé sous licence ou exploité de toute autre manière à quelque finalité que ce soit, sans l'accord préalable écrit d'UGC ou de ses concédants.
Article 5 – Modification des CGU
Les CGU sont susceptibles d'être modifiées afin d’être en conformité avec la législation en vigueur et/ou si les modalités de l’espace Mon Compte évoluent et/ou si la façon dont UGC traite vos données dans le cadre de ses activités évolue. UGC veille à ce que la version la plus récente des Conditions Générales soit publiée sur le Site et l’Application. Lorsque des changements importants sont apportés aux CGU, UGC vous en informera en affichant un avis en ligne et/ou en salles, ou en vous envoyant un e-mail dans un délai raisonnable préalablement à son entrée en vigueur, conformément à la réglementation applicable.
Article 6 – Informatique et libertés
Les données personnelles vous concernant sont collectées par UGC Ciné Cité, société par actions simplifiée au capital de 12.325.016 euros dont le siège social est situé 24, avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine (92200) et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 347.806.002, conformément à la politique de confidentialité UGC disponible sur le Site ou l'Application.
Les informations recueillies sont destinées à la création de l’espace Mon Compte, la gestion de toutes les fonctionnalités Mon Compte, l'envoi d'informations sur les produits et les offres commerciales d'UGC si vous y consentez et plus généralement à la gestion de la relation clients et à des fins statistiques.
Vos données à caractère personnel peuvent également faire l’objet d’enrichissement, de croisements ou de profilage si vous utilisez d’autres services du groupe UGC dont la finalité poursuivie sera de vous proposer des produits et services adaptés à votre profil.
Les informations seront utilisées par nos services internes et pourront par ailleurs être communiquées à des tiers liés à UGC Ciné Cité par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées.
Afin d'opérer notre service marketing, nous utilisons les services d'un prestataire localisé aux Etats-Unis. Nous avons signé avec ce prestataire un contrat juridiquement contraignant ainsi que des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne et régies par le droit français, l'obligeant à se conformer à la législation française en matière de protection des données ainsi qu'au Règlement (UE) 2016/679.
Les données marquées d'un astérisque, nécessaires aux traitements précédemment énoncés, sont obligatoires ; en cas de non renseignement, UGC Ciné Cité ne pourra traiter la demande de l'Utilisateur. Les autres informations demandées sont facultatives.
La société UGC ne prend aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé concernant la gestion de l’espace Mon Compte .
Les données personnelles de l'Utilisateur sont conservées par UGC pendant une durée de trois ans à compter de la dernière activité enregistrée.
A tout moment l’Utilisateur peut supprimer son espace Mon Compte en se rendant dans son espace personnel Mon Compte, rubrique « Mon Profil/ Mes infos ».
Sur acceptation expresse de votre part lors de la communication et la collecte des données vous concernant, celles-ci pourront être communiquées à des partenaires commerciaux d'UGC.
A tout moment lors de leur réception, l'Utilisateur peut indiquer son souhait de ne plus recevoir de tels courriers, en cliquant sur le message qui accompagnera cet envoi.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », l’Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de limitation, d'effacement de ses données et d'opposition à leur traitement. Il peut également donner des directives quant au sort de ses données à son décès. L’Utilisateur peut exercer ce droit (i) directement depuis son compte sur le Site ou l’Application (ii) en adressant sa demande :
- par courrier à UGC, Service Clientèle, 24 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine
- via la rubrique "Besoin d'aide ?" sur ugc.fr ou
- à dpo@ugc.fr .
Les coordonnées du délégué à la protection des données (DPO) sont les suivantes : dpo@ugc.fr
A tout moment, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle si vous estimez que la protection de vos données personnelles n'a pas été assurée.
Article 7 – Divers
Dans l'hypothèse où l'un quelconque des termes des CGU serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.
Article 8 – Droit – Litige - Responsabilité
Les présentes CGU en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français.
En cas de litige portant sur l'exécution, l'inexécution, l’Utilisateur s’adressera, en priorité à UGC Service Clientèle, 24 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine ou via la rubrique "Besoin d'aide ?" sur ugc.fr, pour obtenir une solution amiable.
A défaut d'accord amiable, l'Utilisateur pourra pour tout litige portant sur l'exécution, l'inexécution ou l'interprétation des CGU :
- Recourir gratuitement, conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, au service de médiation
- soit par internet (https://www.mediationconso-ame.com) en complétant le formulaire dédié à cet effet mis à sa disposition, accompagné des documents étayant sa demande.
- soit par courrier postal : AME Conso, 197 boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS, accompagné des documents étayant sa demande.
- Saisir, conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation, l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Article 9 - La charte des spectateurs
LA SÉCURITÉ, UNE AFFAIRE DE TOUS
- Dans le cadre du Plan Vigipirate, actuellement en vigueur en France, les valises et les sacs volumineux sont interdits dans nos cinémas. Le personnel de votre cinéma peut être amené à contrôler visuellement le contenu de vos sacs non volumineux et vestes.
D’une manière générale, les objets volumineux, tels que les poussettes, vélos, trottinettes et casques, peuvent être une gêne en cas d’évacuation et ne sont donc pas autorisés dans nos salles.
Pour des raisons de sécurité, il n’est également pas autorisé de se positionner et/ou s’asseoir près des sorties de secours et dans les escaliers, hors des zones disposant de fauteuils. - En cas d’incident technique ou d’évacuation, nous vous invitons à suivre les consignes données par nos équipes UGC.
- L’usage de cigarettes électroniques et de tabac n’est pas autorisé dans nos cinémas.
- L’accès à nos cinémas vous sera interdit si vous avez un comportement déplacé, agressif, violent, insultant vis-à-vis des équipes UGC et/ou des spectateurs.
- Pour des mesures de sécurité, certains de nos cinémas sont placés sous vidéo de protection. Un pictogramme à l’entrée de votre cinéma vous indiquera les informations nécessaires, le cas échéant.
POUR UNE SÉANCE SEREINE
- En salle, la captation totale ou partielle d’une œuvre cinématographique est strictement interdite par la loi*.
- D’une manière générale, pour le respect de l’œuvre projetée et pour le confort de tous, nous vous invitons à limiter toute forme de nuisances, lumineuses ou sonores.
- Nous mettons à votre disposition des poubelles : nous vous remercions d’y déposer vos déchets en respectant les consignes de tri.
- Vos effets personnels (téléphones, vêtements, etc.) sont sous votre responsabilité ; la responsabilité du cinéma UGC ne pourrait être engagée en cas de perte et de vol.
- Afin de ne pas déranger les autres spectateurs dans la salle, la consommation de boissons et de nourriture doit se faire de manière discrète et en veillant à la propreté des lieux. À l’issue de la séance, les déchets doivent être jetés dans les poubelles adéquates.
- L’utilisation de téléphones portables /smartphones / tablettes / ordinateurs portables ou tout appareil pouvant gêner les spectateurs est interdite en salle dès le début de la séance : nous vous invitons à les éteindre ou à les mettre en mode avion / silencieux.
- Les cinémas UGC vous permettent de choisir votre fauteuil lors de votre réservation ou achat de place : nous vous invitons à respecter la numérotation des places choisies.
LES CONDITIONS D’ACCÈS À MA SÉANCE
- Pour des raisons de sécurité et de confort, le cinéma est déconseillé aux enfants de moins de 3 ans (hors séances et films adaptés). Les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagnés par un adulte.
- La commission de classification du CNC indique un âge minimum d’accès à la projection des films. Certaines scènes, histoires, images peuvent heurter la sensibilité du jeune public. Pour les films interdits aux moins de 12 ans, moins de 16 ans ou moins de 18 ans, un justificatif d’âge et d’identité sera demandé. Ces interdictions s’appliquent même si le jeune spectateur est accompagné d’un adulte ou muni d’un accord parental.
- Seules les boissons et nourritures achetées au sein de nos cinémas peuvent être consommées dans nos salles. Les spectateurs auront accès à des point d’eau potable s’ils le souhaitent.
- Pour accéder à votre projection, un billet physique ou dématérialisé est nécessaire ; ce billet doit être conservé jusqu’à la fin de la séance. Un billet ne donne accès qu’à une seule séance pour la salle, le film et l’heure indiqués. Le billet physique ou dématérialisé ne peut être ni repris, ni remboursé.
- À l’exception des chiens agréés d’assistance pour les personnes en situation de handicap, les animaux ne sont pas acceptés dans nos cinémas.
- Si vous avez bénéficié d’un tarif réduit, la présentation d’un justificatif valide vous sera demandé lors de l’achat de billet en caisse et au point de contrôle.
- Vous pouvez annuler vos places réservées jusqu’à 15 minutes avant le début de la séance sur ugc.fr ou l’appli UGC, sous réserve que les billets objets de la réservation n’aient pas déjà été retirés en borne ou scannés au point de contrôle.
- Les abonnés UGC Illimité doivent se présenter au point de contrôle avec leur(s) invité(s) et montrer leur carte d’abonnement UGC Illimité, sous format dématérialisée ou physique. Les nom et prénom, le numéro de carte et la photo doivent être suffisamment lisibles pour permettre l’accès en salle.
- Pour le confort de tous, l’accès en salle vous est autorisé jusqu’au démarrage du film.
* La captation et l’enregistrement d’une œuvre cinématographique dans une salle de cinéma constituent des délits de contrefaçon punis de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende. (article L.335-2 et 335-3 du code de la propriété intellectuelle)
CE DOCUMENT CONSTITUE LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CINÉMAS DU RÉSEAU UGC À L’USAGE DES SPECTATEURS. LE NON-RESPECT DE CES DISPOSITIONS PEUT ENTRAINER UN ÉVENTUEL AVERTISSEMENT ET/OU EXCLUSION IMMÉDIATE DE NOS SALLES N'OUVRANT AUCUN DROIT À REMBOURSEMENT. NOS ÉQUIPES SONT À VOTRE DISPOSITION POUR TOUTE QUESTION.